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  • ...les, un décret détermine les conditions de l'interdiction, à compter du 1er janvier 2010, de la distribution au consommateur final, à titre gratuit ou En décembre 2006, la commission européenne la déclare non conforme à la directive em
    23 Kio (3 866 mots) - 3 novembre 2013 à 14:53
  • ...parfumer les omelettes, les salades, ou des légumes nouveaux. Coutume du 1er mai dans les Charentes (départements 16 et 17) : on se rassemble dans les ...vant les fortes chaleurs). En récolte bien sec, il se conservera jusqu'en décembre-janvier.
    18 Kio (2 741 mots) - 7 février 2023 à 19:48
  • ...ires pour les véhicules immatriculés pour la première fois à partir du 1er janvier 2000.'' » ».</ref>. <br/>Le dernier accident relatif à l'explos
    5 Kio (806 mots) - 5 février 2018 à 02:47
  • 9 Kio (1 592 mots) - 14 février 2011 à 07:45
  • ...expire pour les travaux d’artistes morts soixante-dix ans plus tôt. Au 1er janvier, des milliers d’œuvres rejoignent donc le [[domaine public]]. ...]''', où le pape à Rome décrète que l'année commencera dorénavant un 1er janvier (quelques jours après le solstice d'hiver) au lieu du 25 mars (apr
    227 Kio (34 668 mots) - 1 février 2018 à 03:47
  • Plus tard, le 1er juillet 1996, le '''Have på en nat''' (''Jardin en une nuit'') a été ré ...ttp://www.nettime.org/Lists-Archives/nettime-l-9812/msg00030.html</ref> en décembre 1998.
    6 Kio (894 mots) - 25 janvier 2012 à 19:25
  • ...spip.php?article508 « Revenu garanti et postfordisme »], ''Ecorev'', 1er décembre 2006.</ref>. L’allocation universelle serait basée en partie sur le conc ...phin-gia-20051205.html Researchers examine 'town without poverty'], CBC, 5 décembre 2005 </ref>.
    20 Kio (3 154 mots) - 5 janvier 2012 à 22:11
  • *Depuis le 1er janvier 2006, les particuliers peuvent profiter d’un crédit d’impôt d ...ure européenne s'applique aux factures émises du 15 septembre 1999 au 31 décembre 2010. L'entreprise qui vend le matériel et installe le matériel applique
    9 Kio (1 457 mots) - 3 mars 2012 à 16:08
  • ...ref> » (article L.131-1-1 du Code de l'éducation et loi n°98-1165 du 18 décembre 1998) ...adémie doit donc se faire en référence à l'article 1er de la loi du 18 décembre 1998 et au décret n° 99-224 du 23 mars 1999, et non pas aux programmes en
    29 Kio (4 439 mots) - 4 août 2012 à 12:28
  • Entre le 1{{er}} et le 12 décembre 1997, l'ouverture des premières négociations a lieu à Kyoto (lors de la La 13{{e}} conférence (COP 13) s'est tenue à Bali (Indonésie) du 03 au 14 décembre 2007.
    43 Kio (6 853 mots) - 19 février 2011 à 15:35
  • Le décret du 5 décembre 1922 (J.O du 8 décembre 1922, p. 11167 ) met en place la première version du catalogue des plantes ...amment homogène.» Ce décret est « pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et ser
    26 Kio (4 233 mots) - 30 octobre 2011 à 18:51
  • '''Juste après le solstice d'hiver (22 décembre)''', l'apparition de la nouvelle lune servait de point de départ pour fixe Il suffit donc de trouver l’âge de la Lune, le 1er janvier de chaque année : on appelle cet age l’[http://fr.wikisource.org
    103 Kio (17 530 mots) - 17 janvier 2015 à 07:53
  • ...diale contre le [[changement climatique]], est honorée tous les '''les 08 décembre''', de chaque année. [[Image:Juletræet.jpg|thumb|right|200px|Le 25 décembre : '''[[Noël]]''' et ses [[cadeau]]x, l'une des grandes et dernières dates
    29 Kio (4 579 mots) - 6 février 2023 à 12:27
  • ...0399125171|oclc=7307261|réimpression=1982 c/o Berkley Publishing Group, {{1er}} novembre 1982, 192 p. {{ISBN|0425056643|9780425056646}} {{présentation e ...en ligne= http://psycnet.apa.org/psycinfo/1971-10023-001| consulté le=12 décembre 2011 |id=in-8 |libellé= |référence= |référence simplifié= |COins=}}{{
    52 Kio (8 249 mots) - 7 juin 2013 à 00:37
  • | date_de_naissance = 5 décembre 1895 ...''Geffroy'' est alternativement orthographié ''Geoffroy''</ref>, né le 5 décembre 1895 et mort le 12 mai 1981, est le fondateur de l'entreprise française de
    62 Kio (9 406 mots) - 9 avril 2015 à 15:12
  • ...enticité de la germination. Pourtant, dans une communication datée du 11 décembre 1845<ref group=H name="Annals_p.123">{{harvsp|Inglish|1845|p=123|id=Inglish ...ncture-francaise/Perret/gallot-80348.pdf#Page=2|format livre=mémoire|date=décembre 1988|auteur={{Dr}} A. C. Gallot & J. M. Paulet|éditeur=GERA : Groupe d'ét
    48 Kio (7 373 mots) - 10 avril 2015 à 14:48