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  • === Législation de l'Union Européenne === ...on biologiques est en cours d'élaboration, début 2004, par la Commission Européenne. Les règles de base sont l'interdiction d'utiliser des [[engrais]] chimiqu
    29 Kio (4 552 mots) - 15 octobre 2021 à 02:14
  • ...s/countries/countries-europe.htm Solar radiation maps - Europe, Commission européenne] ...eu/pvgis/imaps/index.htm Solar Irradiation and irradiance Data, Commission européenne]
    11 Kio (1 615 mots) - 3 février 2018 à 13:24
  • ...i a été membre de la célèbre "Cellule de Prospective" de la Commission européenne, crée par Jacques DELORS, ...00, (La "Stratégie de Lisbonne 2000-2010" a en effet décidé que l'Union européenne doit devenir la plus compétitive au monde dans cette nouvelle économie de
    38 Kio (6 153 mots) - 17 mai 2023 à 23:18
  • ...N°453/2010 de la commission du 20 mai 2010, Journal officiel de l’Union européenne du 31 mai 2010)<br />
    5 Kio (653 mots) - 16 juin 2013 à 19:17
  • === Législation européenne === ...on biologiques est en cours d'élaboration, début 2004, par la Commission européenne. Les règles de base sont l'interdiction d'utiliser des [[engrais]] et [[pe
    7 Kio (1 056 mots) - 19 février 2019 à 01:09
  • ...N°453/2010 de la commission du 20 mai 2010 (Journal officiel de l’Union européenne du 31 mai 2010)<br />
    4 Kio (585 mots) - 11 avril 2013 à 23:47
  • ...les-dossiers.php?article=146 avis du comité scientifique de la commission européenne])
    11 Kio (1 781 mots) - 16 novembre 2011 à 16:30
  • ...t sur l'environnement.On peut reprocher cela a la EN 13432 . La commission Européenne vient de mettre en garde sur les terminologies dans laquelle elle précise
    23 Kio (3 866 mots) - 3 novembre 2013 à 14:53
  • ...à un produit selon des critères écologiques, définis par la Commission Européenne, qui tiennent compte de tout le cycle de vie du produit, de sa production e ...s des charges, d'un niveau d'exigence supérieur à la règlementation bio européenne. La mention N&P concerne les produits alimentaires et, depuis 1998, les [[c
    23 Kio (3 611 mots) - 20 août 2012 à 18:20
  • | titre = RÈGLEMENT (CE) No 889/2008 DE LA COMMISSION du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no | auteur = Commission Européenne
    6 Kio (953 mots) - 6 mai 2012 à 15:54
  • Aujourd'hui, la France dispose d'un tarif électrique dans la moyenne européenne<ref>[http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/energie-prix-du-gaz-electr * La Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (Criirad
    32 Kio (5 128 mots) - 26 février 2013 à 21:42
  • ...après de longues années de service, a été interdite par la commission européenne, d'une directive adoptée le 26 octobre 2001. Cette directive interdit la v
    22 Kio (3 697 mots) - 4 octobre 2012 à 10:32
  • ...ES96-2011_APA_FR.doc&docid=2744942 Avis sur la "Révision de la stratégie européenne sur le mercure"]</ref>, 01/02/2011).
    9 Kio (1 592 mots) - 14 février 2011 à 07:45
  • ...et de l'autorisation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne), du Secrétaire Perpétuel de l'Académie de Médecine... * Gilles-Eric Séralini, membre de la Commission du Génie Biomoléculaire et Directeur scientifique du * Comité de Recherc
    6 Kio (807 mots) - 20 avril 2011 à 23:11
  • ...sation de l'OMC, le Fonds monétaire international|FMI, et la [[Commission européenne]] par des élections démocratiques (bien que les processus électifs ne so ...OMC, FMI, la Banque mondiale ou le G8 (voir également : [[Banque centrale européenne]]). Le manque de transparence de ces organisations est aussi souvent critiq
    48 Kio (7 484 mots) - 2 novembre 2012 à 00:08
  • ...pour enfants » dans le cadre d’un concours organisé par la Commission européenne. Des versions en d'autres langues sont actuellement au stade de projet.
    731 o (111 mots) - 27 octobre 2012 à 14:10
  • * Ils sont largement reconnus au sein d’IFOAM Monde (Commission SPG intégrée depuis 2005 dans le Système de Garantie Biologique, au mêm ...[http://perso.orange.fr/atelier.laine A.T.E.L.I.E.R] - Association Textile Européenne de Liaison, d’Innovation, d’Échange et de Recherche, crée en 1989.
    7 Kio (975 mots) - 24 mai 2017 à 15:21
  • ...taux de l'Union Européenne <ref>Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne, Article 14-3: «'' La liberté de créer des établissements d'enseignemen ...e leurs droits''). Il effectue un rapport, qui est ensuite étudié par la Commission, qui décide si l'enseignement est conforme ou non.
    29 Kio (4 439 mots) - 4 août 2012 à 12:28
  • ...qués tous les instruments consultatifs forgés ces dernières années, la commission extra-municipale au conseil de quartier, les conseils d'enfants, de jeunes ....php le projet Ideal-EU], première assemblée participative électronique européenne, réalisé entre les Régions Poitou-Charentes, Catalogne et Toscane) et l'
    31 Kio (4 938 mots) - 27 février 2015 à 11:36
  • ...définition de l'application de l'agriculture durable. Les États, l'Union européenne, les semenciers et les groupes environnementaux ont leur propre vision ayan * ''Entreprises et environnement. Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement''. Ministère de l'écolog
    12 Kio (1 846 mots) - 31 janvier 2015 à 09:23

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