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  • Dans son livre "La Guerre du Pochon" (publié en juin 2006 aux éditions Yago), l'écrivain écologiste Hugo Verlomme indique que ...les, un décret détermine les conditions de l'interdiction, à compter du 1er janvier 2010, de la distribution au consommateur final, à titre gratuit ou
    23 Kio (3 866 mots) - 3 novembre 2013 à 14:53
  • Selon l'article premier de la loi du 1er juillet 1901 : ...salon des solidarités qui se déroule au parc floral de Paris du 22 au 24 Juin 2007.
    9 Kio (1 378 mots) - 14 octobre 2012 à 12:29
  • | consulté le = 1er juin 2011 | consulté le = 15 juin 2010
    6 Kio (953 mots) - 6 mai 2012 à 15:54
  • ...icain français, correspondait au 27e jour du mois de Messidor (soit du 19 juin au 18 juillet de nos jours). ...parfumer les omelettes, les salades, ou des légumes nouveaux. Coutume du 1er mai dans les Charentes (départements 16 et 17) : on se rassemble dans les
    18 Kio (2 741 mots) - 7 février 2023 à 19:48
  • ...expire pour les travaux d’artistes morts soixante-dix ans plus tôt. Au 1er janvier, des milliers d’œuvres rejoignent donc le [[domaine public]]. ...]''', où le pape à Rome décrète que l'année commencera dorénavant un 1er janvier (quelques jours après le solstice d'hiver) au lieu du 25 mars (apr
    227 Kio (34 668 mots) - 1 février 2018 à 03:47
  • ...à la révision de la Constitution en mars 2003 et à la loi organique du 1er août 2003, le décret d'application ne date que de mai 2005. Fin 2005, auc Le 23 Juin 2008, ce Jury a remis au Conseil Régional réuni en séance plénière l'a
    31 Kio (4 938 mots) - 27 février 2015 à 11:36
  • ...e : impasse ou alternative ?], La documentation française. Consulté le 9 juin 2009</ref>. Bill Clinton a alors tenté en 2000 de négocier des avenants a ...on de 11 % avant 2010 et 87 % avant 2050<ref>source : ''Libération'' du 9 juin 2005, page 13</ref>.
    43 Kio (6 853 mots) - 19 février 2011 à 15:35
  • ...nce, les dispositions sur le droit d'auteur sont regroupées dans la Livre 1er du Code de la propriété intellectuelle [64]. L’auteur dispose du droit * En Belgique, le droit d’auteur est régi par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins.
    11 Kio (1 911 mots) - 10 novembre 2019 à 19:31
  • Pour la première période (du 1er juillet 2006 au 30 juin 2009), seuls les acteurs du domaine de l'énergie, à savoir les fournisseu
    2 Kio (237 mots) - 15 février 2011 à 19:07
  • Il suffit donc de trouver l’âge de la Lune, le 1er janvier de chaque année : on appelle cet age l’[http://fr.wikisource.org ...e de notre année civile est Nouvelle à minuit le 1er jour de l’année (1er janvier) :
    103 Kio (17 530 mots) - 17 janvier 2015 à 07:53
  • : Un 1er écueil à éviter est : ne pas donner des solutions toutes faites, mais fa == Deuxième rencontre : 30 juin 2012 ==
    10 Kio (1 691 mots) - 6 septembre 2012 à 18:40
  • ...quant à elle, célébrée sous l'égide de l'ONU (depuis 1972), '''le 05 juin'''... ...es mobiles, et créateurs des [[éphéméride]]s)'' ont fait coïncider le 1er jour de naissance de Jésus-christ avec le départ du '''[http://www.les-ma
    29 Kio (4 579 mots) - 6 février 2023 à 12:27
  • ...0399125171|oclc=7307261|réimpression=1982 c/o Berkley Publishing Group, {{1er}} novembre 1982, 192 p. {{ISBN|0425056643|9780425056646}} {{présentation e ...eux articles parus dans des journaux à comité de rédaction médical. En juin 2006, la revue de littérature montre qu’une {{abréviation discrète|NDE
    52 Kio (8 249 mots) - 7 juin 2013 à 00:37
  • ...attachée au Musée de l'agriculture du Caire|Musée d'agriculture Fouad {{1er}}|périodique=Gazette de Lausanne|date=16 janvier 1948|page=4|url texte=htt ...nelle et sanitaire des aliments issus de l’agriculture biologique|date={{1er}} juillet 2003|éditeur=Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alime
    62 Kio (9 406 mots) - 9 avril 2015 à 15:12
  • ...n bloc|Et voici maintenant, découvert dans « ''L'Illustration'' » du 28 juin 1858 par mon éminent collaborateur Paul Grillo, le compte rendu d'une note ...rticle.pdf|format électronique=pdf|périodique=Great Falls Tribune|date=7 juin 1964|page= 1-4}}</ref>}} — car on l'affuble d'une légende selon laquelle
    48 Kio (7 373 mots) - 10 avril 2015 à 14:48