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Correspondances dans les titres des pages

  • [[1er janvier|{{Abréviation discrète|1{{exp|er}}|Premier}}&nbsp;janvier]]<noinclude> [[Catégorie:Modèle de date|1er janvier]]
    142 o (21 mots) - 30 mai 2013 à 02:43

Correspondances dans le texte des pages

  • depuis le 05 janvier 2006 les exploitants producteurs des plantes oleagineuses ont l autorisatio depuis 01 janvier 2007 la commercialisation d huile vegetale pure comme carburant agricole po
    35 Kio (5 806 mots) - 27 février 2015 à 11:21
  • ...a construction en paille (CP2012) qui encadrent dorénavant, depuis le 1er janvier 2012, les principes de la construction en paille, la botte étant isolant e
    20 Kio (3 183 mots) - 15 octobre 2012 à 18:39
  • ...1998. Parmi ces mesures, il convient de citer l'application depuis le 1er janvier 1999 du taux réduit de TVA (5,5 %) aux services de collecte sélective, de
    5 Kio (839 mots) - 16 janvier 2008 à 02:57
  • ...que la situation soit un peu plus complexe si l'œuvre date d'avant le 1er janvier 1978 (Sony Bono Copyright Term Extension Act (CTEA) voté sous l'administra
    9 Kio (1 453 mots) - 19 janvier 2015 à 21:21
  • ...emps égal à celui qui s'est écoulé entre le 3 septembre 1939 et le 1er janvier 1948, pour toutes les œuvres publiées avant cette date et non tombées da ...e, la durée du droit exclusif est de vingt-cinq années à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle de la publication. »
    5 Kio (808 mots) - 19 octobre 2011 à 23:58
  • ...1er juillet 2006, date du décret d'application de la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole. Après la révolte des associations et agricul
    6 Kio (1 032 mots) - 6 septembre 2013 à 00:30
  • ...ecyclage]]. C'est d'autant plus impératif pour elles, qu'à partir du 1er janvier 2005, les États membres de l'Europe doivent mettre en application la direc
    10 Kio (1 593 mots) - 18 octobre 2011 à 18:14
  • ====France - Loi d’orientation agricole du 05 janvier 2006 (Titre III – Ch. Ier – Art. 47)==== ...un décret détermine les conditions de l'interdiction, à compter du 1er janvier 2010, de la distribution au consommateur final, à titre gratuit ou onéreu
    23 Kio (3 866 mots) - 3 novembre 2013 à 14:53
  • En janvier 2006, il existait en France plus d'un million d'associations en France, 1,6 Selon l'article premier de la loi du 1er juillet 1901 :
    9 Kio (1 378 mots) - 14 octobre 2012 à 12:29
  • ...parfumer les omelettes, les salades, ou des légumes nouveaux. Coutume du 1er mai dans les Charentes (départements 16 et 17) : on se rassemble dans les ...ortes chaleurs). En récolte bien sec, il se conservera jusqu'en décembre-janvier.
    18 Kio (2 741 mots) - 7 février 2023 à 19:48
  • ...xplosion d'un véhicule GPL à cause de son réservoir remonte ainsi au 31 janvier 1999 à Vénissieux (Rhône).
    5 Kio (806 mots) - 5 février 2018 à 02:47
  • ''« ...Le raccage des châtaignes et des noix a lieu après le 1er novembre. Dans les hautes parties de l'arrondissement d'Alais, les indigent .../05/rap-ganeurs-2010.pdf Glaneurs dans les villes] Étude monographique de Janvier 2010 par l'Université Paris Descartes (139 pages)
    28 Kio (4 639 mots) - 22 novembre 2012 à 12:25
  • == Mois de '''[[Janvier]]''' == « {{Bleu_foncé|Gelée en Janvier, blé au grenier.}} »<br>
    227 Kio (34 668 mots) - 1 février 2018 à 03:47
  • ...C ]] - [[Discussion_Utilisateur:Olivier C| <small>À l'écoute</small>]] 3 janvier 2008 à 17:09 (EST) A bientôt et bonnes fêtes. [[Utilisateur:I-lang|I-lang]] 8 Janvier 2008 12:31 (GMT)
    103 Kio (16 184 mots) - 10 mai 2023 à 11:55
  • ...us informer sur le sujet.. -- [[Utilisateur:Anthony|Anthony]] <small>le 25 janvier 2008 à 9:33 (GMT)</small> . Lavez vos mains. {{non signé|74.57.51.213|5 janvier 2008 à 14:04 (GMT)}}
    33 Kio (5 365 mots) - 21 novembre 2012 à 14:28
  • ...sage amical comme toi ici.--[[Utilisateur:Iliaselazhari|Iliaselazhari]] 23 janvier 2010 à 18:44 (CET)
    23 Kio (3 644 mots) - 5 février 2023 à 22:20
  • ...islation qui impose des protections obligatoires d’accès, depuis le 1er janvier 2006. En revanche, il est évident que des précautions s’imposent d’el
    12 Kio (2 007 mots) - 7 août 2013 à 23:51
  • ...e1 = <big>'''&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;[[Janvier]]&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;'''</big> ...27 janvier|27]] [[28 janvier|28]] [[29 janvier|29]] [[30 janvier|30]] [[31 janvier|31]]'''
    8 Kio (846 mots) - 30 janvier 2018 à 19:51
  • ...que.fr/2000/01/RAMONET/13283 « L’aurore »], ''Le Monde diplomatique'', janvier 2000 </ref>. ...org/spip.php?article508 « Revenu garanti et postfordisme »], ''Ecorev'', 1er décembre 2006.</ref>. L’allocation universelle serait basée en partie s
    20 Kio (3 154 mots) - 5 janvier 2012 à 22:11
  • *Depuis le 1er janvier 2006, les particuliers peuvent profiter d’un crédit d’impôt d’au mo ...me année suivant celle de l’achat d’une maison achevée avant le 1er janvier 1977). L’éco prêt à taux zéro (L’éco-PTZ) ainsi qu’une prime glo
    9 Kio (1 457 mots) - 3 mars 2012 à 16:08

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