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- * 1980 -> 6,68 FF<ref>Depuis le 12 août 1978, les prix sont complètement libres.</ref> * 2012 -> 5,64 F (0,86 €, estimation 1er semestre)<br />14 Kio (2 225 mots) - 25 janvier 2015 à 06:58
- ...s avant cette date et non tombées dans le domaine public à la date du 13 août 1941 » (Art. L123-9) et enfin une prorogation « d'une durée de trente an ...riode, la durée du droit exclusif est de vingt-cinq années à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle de la publication. »5 Kio (808 mots) - 19 octobre 2011 à 23:58
- ...0MAJ_Aout%202009.pdf Utilisation des tisanes de plantes en viticulture MAJ août 2009]</ref> ...icielle est passible de 2 ans de prison et 75 000 euros d'amende depuis le 1er juillet 2006, date du décret d'application de la loi n° 2006-11 du 5 janv6 Kio (1 032 mots) - 6 septembre 2013 à 00:30
- ...parfumer les omelettes, les salades, ou des légumes nouveaux. Coutume du 1er mai dans les Charentes (départements 16 et 17) : on se rassemble dans les ...s que le sol est dégelé). La récolte se fait alors fin juillet, début août.18 Kio (2 741 mots) - 7 février 2023 à 19:48
- 9 Kio (1 592 mots) - 14 février 2011 à 07:45
- ...expire pour les travaux d’artistes morts soixante-dix ans plus tôt. Au 1er janvier, des milliers d’œuvres rejoignent donc le [[domaine public]]. ...]''', où le pape à Rome décrète que l'année commencera dorénavant un 1er janvier (quelques jours après le solstice d'hiver) au lieu du 25 mars (apr227 Kio (34 668 mots) - 1 février 2018 à 03:47
- ...tenue au Spedale Degli Innocenti à Florence (Italie), du 30 juillet au 1 août 90. La Déclaration reflète le contenu du document de base établi pour la 1er août 1990Florence (Italie)23 Kio (3 634 mots) - 29 janvier 2010 à 20:20
- Depuis le 1er août 2023, en France, les supermarchés et les boutiques ne doivent (ou ne devra2 Kio (426 mots) - 24 janvier 2024 à 14:44
- ...e pour mettre en œuvre une chaudière gaz standard. L’arrêté gaz du 2 août 1977 mis à jour, est le principal texte réglementaire. Toutes les précau *Depuis le 1er janvier 2006, les particuliers peuvent profiter d’un crédit d’impôt d9 Kio (1 457 mots) - 3 mars 2012 à 16:08
- ...08/08/BRYGO/16170''En France, des motivations non religieuses'']» daté d'août 2007.</ref>. ...ar l'inspecteur d'académie doit donc se faire en référence à l'article 1er de la loi du 18 décembre 1998 et au décret n° 99-224 du 23 mars 1999, et29 Kio (4 439 mots) - 4 août 2012 à 12:28
- ...la révision de la Constitution en mars 2003 et à la loi organique du 1er août 2003, le décret d'application ne date que de mai 2005. Fin 2005, aucun ré31 Kio (4 938 mots) - 27 février 2015 à 11:36
- Le 30 août 2006, le gouverneur Arnold Schwarzenegger signe un accord avec le Parlement ...membre de l’OCDE est parties aux deux Annexes de la CCNUCC depuis le 13 août 1998. Les autres pays marqués ont été ajoutés à la même date dans l'A43 Kio (6 853 mots) - 19 février 2011 à 15:35
- ...Vichy est créé<ref>Loi n°14194, loi complétée par la loi n° 383 du 2 août 1943</ref> le GNIS (Groupement National Interprofessionnel des Semences).' ...nt homogène.» Ce décret est « pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et services,26 Kio (4 233 mots) - 30 octobre 2011 à 18:51
- Ils auront lieu les '''vendredi 31 Août, samedi 1er et dimanche 2 Septembre 2012''' en Sologne, 41230 Mur-de-Sologne. Ils seron6 Kio (853 mots) - 17 juillet 2012 à 11:23
- - Jean Giraudoux - Retour d’Alsace - Août 1914'' Il suffit donc de trouver l’âge de la Lune, le 1er janvier de chaque année : on appelle cet age l’[http://fr.wikisource.org103 Kio (17 530 mots) - 17 janvier 2015 à 07:53
- ...es mobiles, et créateurs des [[éphéméride]]s)'' ont fait coïncider le 1er jour de naissance de Jésus-christ avec le départ du '''[http://www.les-ma ...n'a pas toujours été solaire'''... Et elle n'a pas toujours commencé au 1er janvier ''':'''29 Kio (4 579 mots) - 6 février 2023 à 12:27
