Ekopedia:Copyright

Un article de Ékopédia, l'encyclopédie pratique.
Ceci est une version archivée de cette page en date du 28 mars 2009 à 02:54 et modifiée en dernier par HertzZ (discussion | contributions).
Elle peut contenir des erreurs, des inexactitudes ou des contenus vandalisés non présents dans la version actuelle.

Aller à : navigation, rechercher

Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur Ekopedia sont sous licence Creative Commons Paternité et Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 (CC-BY-SA 3.0).

Vous êtes libres

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public.
  • de modifier cette création.

Selon les conditions suivantes

  • Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
  • Partage des Conditions Initiales à l'Identique. Si vous transformez ou modifiez cette oeuvre pour en créér une nouvelle, vous devez la distribuer selon les termes du même contrat ou avec une licence similaire ou compatible.
  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
  • Le droit moral de l'auteur ou des auteurs est maintenu dans ce contrat.

Transition

En raison de la migration depuis la licence Art-Libre vers la Creative Commons, c'est seulement en date du 27 mars 2009 à 23h59 que les nouveaux contenus seront sous CC-BY-SA. Les anciens seront officiellement sous CC lorsque les contributeurs auront approuvés ce choix. Ce paragraphe sera supprimé une fois la transition effectuée.


Détails

Pour plus de détails, consultez le résumé explicatif cette page ou consultez le code juridique (la version intégrale du contrat).