Ekopedia:Copyright : Différence entre versions

Version actuelle en date du 26 mars 2012 à 10:54

Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur Ékopédia sont sous licence Creative Commons Paternité et Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 (CC-BY-SA 3.0).

Logo Creative Commons

Sommaire

1 Vous êtes libres
2 Selon les conditions suivantes
3 Transition
4 Détails

Vous êtes libres[modifier]

de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public.
de modifier cette création.

Selon les conditions suivantes[modifier]

BY Creative Commons

Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).

BY Creative Commons

Partage des conditions initiales à l'identique. Si vous transformez ou modifiez cette œuvre pour en créer une nouvelle, vous devez la distribuer selon les termes du même contrat ou avec une licence similaire ou compatible.

À chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.

Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

Le droit moral de l'auteur ou des auteurs est maintenu dans ce contrat.

Transition[modifier]

Depuis le 28 mars 2009 à 00h00, tout nouveau contenu est officiellement sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.

Le 27 mars 2009, tous les utilisateurs enregistrés sur Ékopédia ont reçu un mail leur demandant d'accepter (ou non) le changement de licence pour leurs contenus. Il y a eu une forte participation des utilisateurs (plus de 200 signatures) et aucun refus n'a été émis.

En conséquence et depuis le 5 avril 2009, l'ensemble des contenus sont sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.

Si pour une raison quelconque, vous souhaitez que vos contenus, créés avant le 28 mars 2009, ne soient pas migrés sous licence Creative Commons BY-SA-3.0, nous vous invitons à prendre contact dès que possible avec les administrateurs.

Détails[modifier]

Pour plus de détails, consultez le résumé explicatif cette page ou consultez le code juridique (la version intégrale du contrat).

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-__NOTOC__
+Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur Ékopédia sont sous licence '''Creative Commons Paternité et Partage des Conditions Initiales à l'Identique''' 3.0 <small>(CC-BY-SA 3.0)</small>.
-<center>
+[[File:Cc.logo.svg|right|Logo Creative Commons]]
-'''Licence Art Libre''' ''Version 1.2''
-</center>
-''source: http://artlibre.org/licence.php/lal.html''
+== Vous êtes libres ==
-== Préambule : ==
+* de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public.
-Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l'auteur.
+* de modifier cette création.
-Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnaît et les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des oeuvres d'art.
+== Selon les conditions suivantes ==
-Alors que l'usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l'accès du public à l'oeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser.
+[[File:By.svg|right|BY Creative Commons]]
-L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser l'utilisation des ressources d'une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral.
-En effet, avec la venue du numérique, l'invention de l'internet et des logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il est aussi l'amplification de ce qui a été expérimenté par nombre d'artistes contemporains.
+* '''Paternité'''. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
+[[File:Sa.svg|right|BY Creative Commons]]
+* '''Partage des conditions initiales à l'identique'''. Si vous transformez ou modifiez cette œuvre pour en créer une nouvelle, vous devez la distribuer selon les termes du même contrat ou avec une licence similaire ou compatible.
-Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritablement du savoir et de la création. C'est à dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une application concrète. Créer c'est découvrir l'inconnu, c'est inventer le réel avant tout souci de réalisme.
+: À chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
-Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et défini comme tel.
+: Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
-C'est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger des pratiques artistiques libérées des seules règles de l'économie de marché.
+: Le droit moral de l'auteur ou des auteurs est maintenu dans ce contrat.
+== Transition ==
+Depuis le 28 mars 2009 à 00h00, tout nouveau contenu est officiellement sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.
-== DÉFINITIONS: ==
+Le 27 mars 2009, tous les utilisateurs enregistrés sur Ékopédia ont reçu un mail leur demandant d'accepter (ou non) le changement de licence pour leurs contenus. Il y a eu une forte participation des utilisateurs ([[Ekopedia:Changement-Licence-CC-BY-SA-3.0|plus de 200 signatures]]) et aucun refus n'a été émis.
-* '''L'oeuvre''': il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre originelle ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l'initiative de l'auteur originel qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.
+En conséquence et depuis le 5 avril 2009, l'ensemble des contenus sont sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.
-* '''L'oeuvre originelle''': c'est-à-dire l'oeuvre créée par l'initiateur de l'oeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.
+Si pour une raison quelconque, vous souhaitez que vos contenus, créés avant le 28 mars 2009, ne soient pas migrés sous licence Creative Commons BY-SA-3.0, nous vous invitons à prendre contact dès que possible avec les [[Ekopedia:administrateurs|administrateurs]].
-* '''Les oeuvres conséquentes''': c'est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de l'oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.
+== Détails ==
-* '''Original (source ou ressource de l'oeuvre)''': exemplaire daté de l'oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme que l'auteur présente comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.
+Pour plus de détails, consultez le résumé explicatif [http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr cette page] ou consultez le [http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/legalcode code juridique (la version intégrale du contrat)].
-* '''Copie''': toute reproduction d'un original au sens de cette licence.
+[[en:Ekopedia:Copyrights]]
+[[it:Ekopedia:Diritto d'autore]]
-* '''Auteur de l'oeuvre originelle''': c'est la personne qui a créé l'oeuvre à l'origine d'une arborescence de cette oeuvre modifiée. Par cette licence, l'auteur détermine les conditions dans lesquelles ce travail se fait.
+[[Catégorie:Politique d'Ekopedia|{{PAGENAME}}]]
+[[Catégorie:Information sur Ekopedia]]
-* '''Contributeur''': toute personne qui contribue à la création de l'oeuvre. Il est l'auteur d'une oeuvre originale résultant de la modification d'une copie de l'oeuvre originelle ou de la modification d'une copie d'une oeuvre conséquente.
+[[Catégorie:Espace Images - BASE - Ekopédia|* Ekopedia:Copyright]]
-== [[Licence_de_documentation_libre_GNU|La licence]] ==
-=== OBJET ===
-Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.
-=== L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE ===
-Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier:
-==== LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION) ====
-Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour vos amis, ou toute autre personne et quelle que soit la technique employée.
-==== LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D'INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION) ====
-Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:
-- joindre aux copies, cette licence à l'identique, ou indiquer précisément où se trouve la licence,
-- indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux,
-- indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux (originels et/ou conséquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions que les copies.
-====  LA LIBERTÉ DE MODIFIER ====
-Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des conditions prévues à l'article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la copie modifiée.
-L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à modifier l'original dans les mêmes conditions que les copies.
-=== L'INCORPORATION DE L'OEUVRE ===
-Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux (originels et conséquents) dans une autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence
-=== VOS DROITS D'AUTEUR ===
-Cette licence n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution. En choisissant de contribuer à l'évolution de cette oeuvre, vous acceptez seulement d'offrir aux autres les mêmes droits sur votre contribution que ceux qui vous ont été accordés par cette licence.
-=== LA DURÉE DE LA LICENCE ===
-Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l'oeuvre constitue une acception tacite.
-Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à l'oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu'elle vous confère.
-Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu'elle confère.
-=== LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE ===
-Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement "copyleft attitude") sous la forme de nouvelles versions numérotées.
-Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d'une des versions ultérieures.
-=== LES SOUS-LICENCES ===
-Les sous-licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu'elle confère sera liée directement à l'auteur de l'oeuvre originelle.
-=== LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT ===
-Cette licence est soumise au droit français.

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